Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 10 novembre 2010 à 10h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (1 preuve)
- Jean-Yves Bony, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Cantal (1 preuve)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (1 preuve)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (1 preuve)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (1 preuve)
- Frédéric Cuvillier, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Odette Duriez, ancienne députée SRC de la 11ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- André Flajolet, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (1 preuve)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- François-Michel Gonnot, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Jacques Houssin, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Armand Jung, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (1 preuve)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (1 preuve)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (1 preuve)
- Max Roustan, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Gard (1 preuve)
- Odile Saugues, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Puy-de-Dôme (1 preuve)
- Jean-Claude Thomas, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Marne (1 preuve)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
