Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 13 octobre 2010 à 16h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Jean-Paul Bacquet, ancien député SRC de la 4ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Jean-Louis Christ, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Haut-Rhin (3 preuves)
- Danièle Hoffman-Rispal, ancienne députée SRC de la 6ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (3 preuves)
- Bernard Lesterlin, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Allier (3 preuves)
- Axel Poniatowski, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Loïc Bouvard, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (2 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- François-Michel Gonnot, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Jacques Houssin, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Conchita Lacuey, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- François Loncle, ancien député SRC de la 4ème circonscription de l'Eure (2 preuves)
- Lionnel Luca, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Alpes-Maritimes (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Henriette Martinez, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription des Hautes-Alpes (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
- Michel Terrot, ancien député UMP de la 12ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
