Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de M. Christophe Priou et M. Philippe Plisson, les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ». Elle a auditionné Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mardi 12 octobre 2010, sur lesite Internet de l'Assemblée nationale).

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 12 octobre 2010 à 9 h 30

Présents. - M. Yves Albarello, M. Philippe Boënnec, M. Christophe Bouillon, Mme Françoise Branget, M. Jean-Paul Chanteguet, M. André Chassaigne, M. Yves Cochet, Mme Claude Darciaux, M. Albert Facon, M. Yannick Favennec, M. André Flajolet, M. Joël Giraud, M. Serge Grouard, M. Michel Havard, M. Jacques Houssin, M. Christian Jacob, M. Jean Lassalle, M. Bertrand Pancher, M. Yanick Paternotte, M. Christian Patria, M. Jean-Luc Pérat, Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, M. Philippe Plisson, Mme Sophie Primas, M. Christophe Priou, Mme Catherine Quéré, M. Philippe Tourtelier

Excusés. - M. Jean-Yves Besselat, M. Jean-Claude Bouchet, M. Stéphane Demilly, M. Daniel Fidelin, M. Jean-Pierre Giran, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Philippe Martin, M. Max Roustan, M. Martial Saddier, M. André Vézinhet