La séance est ouverte à onze heures

Présidence de M. Jean-Pierre Dupont, président d'âge

Outre le président d'âge, le bureau est composé des deux plus jeunes commissaires présents, MM. Damien Meslot et Guillaume Garot.

Nomination du président :

La Commission est saisie de la candidature de M. Guy Teissier.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Guy Teissier est proclamé président de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de M. Guy Teissier, président

Nomination des vice-présidents :

La Commission est saisie des candidatures de Mme Patricia Adam, MM. Jean-Jacques Candelier, Philippe Folliot, Philippe Vitel et Michel Voisin.

Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu à un scrutin dont les résultats sont les suivants :

Nombre de votants : 30

Blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 30

Majorité absolue : 16

Ont obtenu :

M. Michel Voisin 23

M. Philippe Vitel 22

Mme Patricia Adam 21

M. Philippe Folliot 18

M. Jean-Jacques Candelier 7

En conséquence, MM. Michel Voisin, Philippe Vitel, Mme Patricia Adam et M. Philippe Folliot ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

Nomination des secrétaires :

La Commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard sont proclamés secrétaires de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué :

Président : M. Guy Teissier

Vice-présidents : Mme Patricia Adam

M. Philippe Folliot

M. Philippe Vitel

M. Michel Voisin

Secrétaires : M. Jean-Jacques Candelier

M. Bernard Cazeneuve

M. Christophe Guilloteau

M. Christian Ménard

La séance est levée à onze heures quinze.