Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 6 avril 2010 à 17h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (3 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (3 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jean-Pierre Abelin, ancien député NC de la 4ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Jean-Claude Bouchet, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Jean Proriol, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
