Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 20 janvier 2010 à 16h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (3 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Frédéric Cuvillier, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (2 preuves)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (2 preuves)
- Jean-Pierre Giran, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Var (2 preuves)
- Armand Jung, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Conchita Lacuey, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Pierre Lang, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
