Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 15 décembre 2009 à 16h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Jean-Pierre Giran, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Var (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
- André Vézinhet, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Hérault (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (1 preuve)
