Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 24 novembre 2009 à 18h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Jean-Yves Besselat, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Jean-Yves Bony, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Cantal (1 preuve)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (1 preuve)
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- André Flajolet, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (1 preuve)
- Jean-Yves Le Bouillonnec, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (1 preuve)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
