Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 10 novembre 2009 à 16h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Jacques Alain Bénisti, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Jean-Yves Le Bouillonnec, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- François Pupponi, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Françoise Briand, ancienne députée UMP de la 7ème circonscription de l'Essonne (1 preuve)
- Patrice Calméjane, ancien député UMP de la 8ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (1 preuve)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (1 preuve)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (1 preuve)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (1 preuve)
- Yves Vandewalle, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
