Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 4 novembre 2009 à 16h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Yves Cochet, ancien député GDR de la 11ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Frédéric Cuvillier, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (1 preuve)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (1 preuve)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Pierre Lang, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Bernard Lesterlin, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Allier (1 preuve)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (1 preuve)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Christophe Priou, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- André Vézinhet, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Hérault (1 preuve)
