Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » sur le rapport de M. André Chassaigne. Elle a auditionné Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (voir compte rendu officiel de la commission élargie du lundi 9 novembre 2009, sur le site Internet de l'Assemblée nationale).

A l'issue de la commission élargie et contrairement à l'avis de M. André Chassaigne, la commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits de cette mission.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du lundi 9 novembre 2009 à 18 heures

Présents. - M. André Chassaigne, M. Daniel Goldberg, M. Christian Jacob, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Jean-Pierre Marcon, M. Bertrand Pancher