Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 9 novembre 2009 à 15h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (1 preuve)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (1 preuve)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Laure de La Raudière, ancienne députée UMP de la 3ème circonscription d'Eure-et-Loir (1 preuve)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (1 preuve)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (1 preuve)
- Didier Migaud, ancien député SRC de la 4ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (1 preuve)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
