Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Députés présents à la réunion du 9 novembre 2009 à 15h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Marie-Hélène Amiable, ancienne députée GDR de la 11ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Joëlle Ceccaldi-Raynaud, ancienne députée UMP de la 6ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Patrice Debray, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Saône (1 preuve)
- Pascal Deguilhem, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Gérard Gaudron, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Jean-Jacques Gaultier, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Vosges (1 preuve)
- Jacques Grosperrin, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Doubs (1 preuve)
- Françoise Guégot, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Olivier Jardé, ancien député NC de la 2ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Régis Juanico, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Loire (1 preuve)
- Christian Kert, ancien député UMP de la 11ème circonscription des Bouches-du-Rhône (1 preuve)
- Colette Langlade, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Colette Le Moal, ancienne députée NC de la 3ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Franck Riester, ancien député UMP de la 5ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Daniel Spagnou, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Alpes-de-Haute-Provence (1 preuve)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
