Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 4 novembre 2009 à 10h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (3 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Yves Cochet, ancien député GDR de la 11ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (3 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Jean-Yves Le Bouillonnec, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- François Pupponi, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Yves Vandewalle, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Yvelines (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Frédéric Cuvillier, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Armand Jung, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Conchita Lacuey, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Pierre Lang, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Jean-Marie Le Guen, ancien député SRC de la 9ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Martine Lignières-Cassou, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Gérard Lorgeoux, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- George Pau-Langevin, ancienne députée SRC de la 21ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (1 preuve)
