Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a poursuivi l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » sur les rapports de M. Christophe Priou, rapporteur pour avis, M. Philippe Plisson, M. Martial Saddier, M. Jean-Claude Fruteau et M. Jean-Yves Besselat. Elle a auditionné Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mercredi 28 octobre 2009, sur lesite Internet de l'Assemblée nationale).

A l'issue de la commission élargie, conformément aux avis de MM. Christophe Priou, Martial Saddier et Jean-Yves Besselat, et contrairement à l'avis de M. Philippe Plisson, rapporteurs sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », la commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de cette mission pour 2010.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 à 21 h 30

Présents. - Mme Françoise Branget, M. Jean-Paul Chanteguet, M. André Chassaigne, M. Yves Cochet, Mme Claude Darciaux, Mme Geneviève Gaillard, M. Serge Grouard, M. Michel Havard, M. Christian Jacob, M. Jean Lassalle, M. Bertrand Pancher, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Catherine Quéré, Mme Marie-Line Reynaud, M. Martial Saddier

Excusés. - M. Jean-Yves Besselat, M. Marc-Philippe Daubresse, M. Jean-Claude Fruteau, M. Alain Gest, Mme Fabienne Labrette-Ménager, Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, M. André Vézinhet