Commission des affaires sociales
Députés présents à la réunion du 28 octobre 2009 à 10h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Martine Carrillon-Couvreur, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Nièvre (3 preuves)
- Gérard Cherpion, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Vosges (3 preuves)
- Georges Colombier, ancien député UMP de la 7ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Marie-Christine Dalloz, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription du Jura (3 preuves)
- Jacques Domergue, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Hérault (3 preuves)
- Dominique Dord, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Savoie (3 preuves)
- Laurence Dumont, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription du Calvados (3 preuves)
- Jean-Patrick Gille, ancien député SRC de la 1ère circonscription de l'Indre-et-Loire (3 preuves)
- Maxime Gremetz, ancien député NI de la 1ère circonscription de la Somme (3 preuves)
- Monique Iborra, ancienne députée SRC de la 6ème circonscription de la Haute-Garonne (3 preuves)
- Paul Jeanneteau, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Maine-et-Loire (3 preuves)
- Michel Liebgott, ancien député SRC de la 10ème circonscription de la Moselle (3 preuves)
- Pierre Méhaignerie, ancien député UMP de la 5ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
- Bernard Perrut, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Rhône (3 preuves)
- Bérengère Poletti, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription des Ardennes (3 preuves)
- Patrick Roy, ancien député SRC de la 19ème circonscription du Nord (3 preuves)
- Christophe Sirugue, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Saône-et-Loire (3 preuves)
- Marisol Touraine, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de l'Indre-et-Loire (3 preuves)
- Jean Ueberschlag, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Haut-Rhin (3 preuves)
- Francis Vercamer, ancien député NC de la 7ème circonscription du Nord (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Élie Aboud, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Hérault (2 preuves)
- Edwige Antier, ancienne députée UMP de la 4ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Jean Bardet, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Véronique Besse, ancienne députée NI de la 4ème circonscription de Vendée (2 preuves)
- Gisèle Biémouret, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription du Gers (2 preuves)
- Martine Billard, ancienne députée GDR de la 1ère circonscription de Paris (2 preuves)
- Yves Bur, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jean-François Chossy, ancien député UMP de la 7ème circonscription de la Loire (2 preuves)
- Marie-Françoise Clergeau, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Rémi Delatte, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Vincent Descoeur, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Cantal (2 preuves)
- Jean-Pierre Door, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Catherine Génisson, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Anne Grommerch, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Michel Heinrich, ancien député UMP de la 1ère circonscription des Vosges (2 preuves)
- Christian Hutin, ancien député SRC de la 12ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Michel Issindou, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Denis Jacquat, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Yves Jego, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Guy Lefrand, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Eure (2 preuves)
- Catherine Lemorton, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Jean Leonetti, ancien député UMP de la 7ème circonscription des Alpes-Maritimes (2 preuves)
- Claude Leteurtre, ancien député NC de la 3ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Pierre Morange, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Philippe Morenvillier, ancien député UMP de la 5ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (2 preuves)
- Dominique Orliac, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Lot (2 preuves)
- Christian Paul, ancien député SRC de la 3ème circonscription de la Nièvre (2 preuves)
- Étienne Pinte, ancien député UMP de la 1ère circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Jean-Frédéric Poisson, ancien député UMP de la 10ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Jean-Luc Préel, ancien député NC de la 1ère circonscription de Vendée (2 preuves)
- Arnaud Robinet, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Marne (2 preuves)
- Jean-Marie Rolland, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Yonne (2 preuves)
- Valérie Rosso-Debord, ancienne députée UMP de la 3ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (2 preuves)
- Dominique Tian, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Bouches-du-Rhône (2 preuves)
- Isabelle Vasseur, ancienne députée UMP de la 5ème circonscription de l'Aisne (2 preuves)
