Commission des affaires sociales
Députés présents à la réunion du 23 septembre 2009 à 9h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Dominique Baert, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Gérard Bapt, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Michel Bouvard, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Savoie (1 preuve)
- Yves Bur, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jérôme Cahuzac, ancien député SRC de la 3ème circonscription du Lot-et-Garonne (2 preuves)
- Martine Carrillon-Couvreur, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Nièvre (2 preuves)
- Dominique Dord, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Savoie (2 preuves)
- Daniel Garrigue, ancien député NI de la 2ème circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Laurent Hénart, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Meurthe-et-Moselle (2 preuves)
- Michel Issindou, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Patrick Lemasle, ancien député SRC de la 7ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Catherine Lemorton, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Michel Liebgott, ancien député SRC de la 10ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Pierre Méhaignerie, ancien député UMP de la 5ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Didier Migaud, ancien député SRC de la 4ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Marie-Anne Montchamp, ancienne députée UMP de la 7ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Jean-Luc Préel, ancien député NC de la 1ère circonscription de Vendée (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Élie Aboud, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Hérault (1 preuve)
- Jean-Pierre Balligand, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Aisne (1 preuve)
- Jean Bardet, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Pierre Bourguignon, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Loïc Bouvard, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Alain Cacheux, ancien député SRC de la 3ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Georges Colombier, ancien député UMP de la 7ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Rémi Delatte, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Côte-d'Or (1 preuve)
- Michèle Delaunay, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Michel Diefenbacher, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Lot-et-Garonne (1 preuve)
- Jean-Louis Dumont, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Meuse (1 preuve)
- Jean-Claude Flory, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Ardèche (1 preuve)
- Catherine Génisson, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Jean-Patrick Gille, ancien député SRC de la 1ère circonscription de l'Indre-et-Loire (1 preuve)
- Georges Ginesta, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Var (1 preuve)
- Jean-Pierre Gorges, ancien député UMP de la 1ère circonscription d'Eure-et-Loir (1 preuve)
- Marc Goua, ancien député SRC de la 2ème circonscription du Maine-et-Loire (1 preuve)
- François Goulard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Anne Grommerch, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Denis Jacquat, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Marc Laffineur, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Maine-et-Loire (1 preuve)
- Claude Leteurtre, ancien député NC de la 3ème circonscription du Calvados (1 preuve)
- Jean Mallot, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Allier (1 preuve)
- Jean-François Mancel, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Pierre Morange, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Henri Nayrou, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ariège (1 preuve)
- Christian Paul, ancien député SRC de la 3ème circonscription de la Nièvre (1 preuve)
- Bernard Perrut, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Martine Pinville, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de Charente (1 preuve)
- Valérie Rosso-Debord, ancienne députée UMP de la 3ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (1 preuve)
- Isabelle Vasseur, ancienne députée UMP de la 5ème circonscription de l'Aisne (1 preuve)
