Interventions de Rudy Salles
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La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
La parole est à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Nous en arrivons aux questions. Les deux premières seront posées par le groupe UMP. La parole est à Mme Marie-Louise Fort.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bernard Gérard.
La parole est à Mme la ministre.
Nous passons à la question du groupe GDR. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à Mme la ministre.
Nous avons terminé les questions.
J'appelle les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », inscrits à l'état B.
Sur l'état B, je vous informe que le Gouvernement a retiré l'amendement n° 66. Je ne suis donc plus saisi d'aucun amendement. Je mets aux voix les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». (Les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » sont adoptés.)
J'appelle maintenant l'article 48, rattaché à cette mission. Je suis saisi d'un amendement de suppression, n° 45. La parole est à M. Henri Nayrou, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. André Chassaigne.
Je mets aux voix l'amendement n° 45. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 48. (L'article 48 est adopté.)
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 48.
