Revenu de solidarité active

Nous abordons les amendements. (Ah ! sur les bancs du groupe UMP.) Je suis saisi de 2 amendements identiques, nos 295 et 587. La parole est à M. Éric Straumann.

Je rappelle que les amendements nos 295 et 587 sont retirés au bénéfice de l'amendement n° 621 du Gouvernement. La parole est à M. Christophe Sirugue. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Je relève que l'amendement est adopté à l'unanimité. Je suis saisi de trois amendements, nos 86 rectifié, 314 rectifié et 296, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 86 rectifié fait l'objet de cinq sous-amendements nos 599, 420 rectifié, 605, 606 et 607. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° ...

Monsieur Sirugue, peut-on considérer que l'amendement n° 314 rectifié a été défendu, puisqu'il représente une synthèse des sous-amendements qui viennent d'être soutenus ?

Je récapitule : le Gouvernement s'en remet à la sagesse de l'Assemblée pour le vote de l'amendement n° 86 rectifié, de même que pour les sous-amendements nos 605 et 606. Il est défavorable au sous-amendement n° 599 et favorable au sous-amendement n° 420 rectifié. La parole est à M. François Rochebloine.

Nous allons passer aux votes. (Le sous-amendement n° 420 rectifié est adopté.) (Les sous-amendements nos 599, 605, 606 et 607 ne sont pas adoptés.) (L'amendement n° 86 rectifié, modifié par le sous-amendement n° 420 rectifié, est adopté.)

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 87, 240, 299, 315 et 360. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 87.

Les amendements identiques étaient très consensuels et j'aurais volontiers donné la parole à Mme Touraine si je l'avais vue la demander. Je lui fais donc mes excuses, mais elle aura l'occasion de s'exprimer par la suite. Pour le reste, le service de la séance est formel : les amendements nos 145, 298, 409, 239, 359 et 362 sont tombés.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 300 et 316. La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir l'amendement n° 316.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 88, 241 et 261. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 88.

Je suis saisi d'un amendement n° 89 rectifié de la commission. Il s'agit de corriger une erreur dans la numérotation des articles. Le Gouvernement est favorable à cet amendement. (L'amendement n° 89 rectifié est adopté.) (L'article 8, amendé, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 90 rectifié et 431 rectifié. L'amendement n° 90 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement, n° 595. La parole est à M. le président de la commission, pour soutenir l'amendement n° 90 rectifié.

L'amendement n° 431 rectifié est défendu. La parole est à M. Éric Straumann, pour soutenir le sous-amendement n° 595.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 330 rectifié et 437. La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, pour soutenir l'amendement n° 330 rectifié.

Mes chers collègues, minuit approche et nous allons devoir clore la session extraordinaire. La suite de la discussion est renvoyée à une séance ultérieure.