Compensation des charges transférées aux collectivités territoriales
Les interventions de Rudy Salles
Les amendements de Rudy Salles pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle le débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales. Je rappelle que, après les interventions du Gouvernement et des commissions, chaque groupe disposera de vingt minutes pour poser des questions à raison de deux minutes au maximum par question. En conclusion de la séance, chaque groupe...
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Nous en arrivons aux questions des groupes. Je rappelle que la durée de chaque question est limitée à deux minutes. Il sera fait application du même principe que pour les questions aux Gouvernement : après deux minutes, je couperai la parole à l'orateur.
Je ne dérogerai pas à cette règle, et je vous prie donc de veiller à respecter votre temps de parole afin de m'éviter d'avoir à vous interrompre. J'appellerai successivement trois questions du même groupe auxquelles la ministre répondra globalement. Puis j'appellerai les questions du groupe suivant. Pour le groupe socialiste, radical, citoyen...
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Vous disposez d'une minute, monsieur le ministre.
Nous en revenons au groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. François de Rugy.
Les porte-parole des groupes vont maintenant s'exprimer, chacun d'eux disposant de cinq minutes. La parole est à Mme Élisabeth Guigou, pour le groupe SRC.
