Thierry Lazaro
Question N° 99034 au Ministère du du territoire

Question soumise le 1er février 2011

M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les effectifs au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant. Aussi, il le prie de bien vouloir lui faire connaître le nombre de fonctionnaires et de contractuels en poste au 31 décembre 2010 dans l'ensemble de ces services et administrations, ainsi que les variations des effectifs par rapport au 31 décembre 2009.

Réponse émise le 29 mars 2011

L'honorable parlementaire a souhaité connaître les effectifs de fonctionnaires et de contractuels au sein des services du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (MAAPRAT) et des services et administrations s'y rattachant au 31 décembre 2010, ainsi que les variations des effectifs par rapport au 31 décembre 2009. Le tableau ci-après récapitule ces effectifs (à la date du 31 décembre 2010). Seuls ont été retenus les effectifs compris dans le plafond d'emplois ministériel, à l'exclusion des personnels des corps gérés par le MAAPRAT affectés ou détachés dans d'autres administrations.

S'agissant des personnels gérés au niveau déconcentré, les 1 148 ETPT correspondent au chiffre calculé à partir du taux de travail de chaque contrat. L'exécution « outil de décompte des emplois (ODE) » est de 731 ETPT pour les moyens d'ajustement. Le chiffre d'effectifs physiques était de 33 204 au 31 décembre 2009, il est de 32 174 au 31 décembre 2010.