Michel Voisin
Question N° 98826 au Ministère de la Défense

Question soumise le 1er février 2011

M. Michel Voisin appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants, sur l'état des équipements des armées françaises au moment où celles-ci sont engagées sur plusieurs théâtres d'opérations. Il lui demande en particulier de bien vouloir lui préciser, sous forme de tableaux, la disponibilité des principaux matériels de combat de l'armée de terre non déployés en opérations extérieures.

Réponse émise le 31 mai 2011

Les tableaux ci-après rendent compte de l'évolution de 2007 à 2011 des taux de disponibilité des principaux équipements de combat de l'armée de terre présents sur le sol national, tous parcs confondus, non déployés en opérations extérieures. Cette disponibilité intègre les trois contraintes suivantes : la priorité donnée au soutien à l'engagement opérationnel pour lequel la disponibilité technique reste supérieure à 90 % ; le pic d'entraînement mécanisé mis en place pour mieux préparer les troupes déployées en Afghanistan, qui a provoqué une surconsommation de disponibilité du matériel ; la stabilité des crédits affectés au maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels terrestres.

Le fléchissement de 4 % entre 2010 et 2011 du taux de disponibilité des chars d'assaut Leclerc va être prochainement résorbé par la montée en puissance du marché de soutien en service post-production Leclerc (SSPP), notifié à la société Nexter Systems. Ce marché vise, d'une part, à garantir la pérennité du soutien du parc Leclerc en service dans les dix années à venir pour un coût maîtrisé, d'autre part, à produire la juste disponibilité des parcs permettant à l'armée de terre la tenue de son contrat opérationnel. S'agissant des chars blindés ERC 90 diesel, la diminution de 5 % de leur disponibilité s'explique par le fait que ce matériel a souffert de défauts de fabrication que l'industriel se charge actuellement de solutionner. Par ailleurs, la priorité en approvisionnement du char ERC 90 diesel est actuellement donnée aux opérations extérieures. Les unités de VAB sont, pour leur part, fortement sollicitées. La diminution de leur disponibilité de 6 % entre 2010 et 2011 se justifie par le fait que ces véhicules sont non seulement employés en opérations extérieures, comme dans les parcs d'entraînement, mais font également l'objet d'une intégration de nouveaux équipements technologiques, obligeant à une immobilisation momentanée. Enfin, la disponibilité des chars-canon AUF1 TA a chuté de 16 % en un an du fait de l'obsolescence croissante de ce type de matériel. Le groupement des véhicules de types EFA, MPG, PAA, PFM, enfouisseur F2 et MADEZ est actuellement soit non utilisé (à l'exception des MPG, fortement sollicités sur les théâtres d'opérations extérieures), soit en cours de remplacement. La diminution de 17 % de la disponibilité de ce groupement de véhicules entre 2010 et 2011 est générée par deux causes : d'une part, les MPG sont des matériels vieillissants dont une partie des approvisionnements en pièces de maintenance est réalisée à partir de prélèvements sur d'autres unités, d'autre part, ce regroupement de véhicules spécialisés n'est constitué que de quelques unités. Par conséquent, un seul matériel indisponible fait lourdement chuter leur taux de disponibilité. L'analyse de l'ensemble de ces tableaux fait apparaître un taux de disponibilité en métropole des matériels de combat de l'armée de terre relativement stable, qui permet actuellement de satisfaire les besoins d'entraînement et de formation.