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Marc Le Fur
Question N° 9770 au Ministère de l'Éducation


Question soumise le 13 novembre 2007

M. Marc Le Fur attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur l'organisation du baccalauréat. Celle-ci entraîne chaque année l'arrêt des cours dans les lycées au mois de juin, réduisant ainsi la durée du troisième trimestre dans les classes de seconde et de première. Afin de permettre la tenue des cours dans ces classes au mois de juin et d'offrir ainsi aux élèves le bénéfice d'une année d'études complète, les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon et Rouen ont été sélectionnée par le Gouvernement pour expérimenter un nouveau schéma d'organisation de cet examen. Il lui demande de préciser les modalités de cette expérimentation et le calendrier de sa généralisation.

Réponse émise le 27 novembre 2007

L'année scolaire débute au mois de septembre pour se terminer à la fin du mois de juin. Or, dans les lycées, parfois au sein de certaines cités scolaires, le déroulement des épreuves du baccalauréat perturbe le temps scolaire. Ainsi, les conseils de classe, qui scellent l'avenir des élèves, se terminent bien souvent à la fin du mois de mai. Cette situation entraîne, pour nos lycéens, la perte d'un mois de scolarité par an, ce qui équivaut à trois heures de cours en moins par semaine. C'est une injustice pour celles et ceux qui sont concernés et un facteur de complexité pour les enseignants qui doivent appliquer des programmes conçus pour dix mois, en seulement neuf mois. Forts de ce constat, les responsables de cinq académies pilotes (Rouen, Amiens, Dijon, Besançon et le département du Vaucluse) ont été réunis, par le ministre de l'éducation nationale au début du mois d'octobre, pour qu'ils puissent mener une expérimentation. Sur cette base, des solutions différentes pourront être explorées mais elles auront en commun deux principes. Le premier sera de choisir des locaux d'examen de la manière la plus astucieuse possible, l'objectif étant de conserver les locaux pour accueillir les classes qui ont cours. Le second sera d'employer, de la manière la plus efficace, les équipes d'enseignants afin qu'elles restent disponibles pour dispenser un enseignement aux lycéens qui ne passent pas d'examen. Bien entendu, en aucun cas cette expérimentation ne concernera la structure et le contenu du baccalauréat mais bien son organisation matérielle. L'objectif du ministre de l'éducation nationale est de redonner aux élèves ce mois de juin qui leur est dû. Si l'expérience est concluante au sein de ces quatorze départements, le principe pourrait être généralisé pour la session du baccalauréat en juin 2009.

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