Danielle Bousquet
Question N° 96019 au Ministère des Affaires étrangères
Question soumise le 14 décembre 2010
Mme Danielle Bousquet attire l'attention de Mme la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation d'un navigateur costarmoricain, accusé de convoyage de drogue depuis le Venezuela, où demeurent son épouse et son fils, et détenu à Barcelone en Espagne depuis seize mois. Pourtant, il semblerait que les aveux des trafiquants le disculpent de toute responsabilité dans ce trafic. La situation de ce détenu et de sa famille semble désormais particulièrement préoccupante. Elle lui demande donc de lui indiquer quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour améliorer le sort de ce jeune homme.
Réponse émise le 12 avril 2011
Depuis l'arrestation de notre compatriote à Barcelone, le 24 juillet 2009, notre consulat général est en contact direct et régulier avec l'intéressé, auprès duquel il a constamment joué son rôle d'assistance. Il lui a apporté toute l'aide nécessaire pour qu'il puisse accéder à un avocat digne de confiance et organiser sa défense, alors qu'il a toujours clamé son innocence. Il s'est périodiquement enquis de l'état de santé du prisonnier et a veillé à ce que ses conditions de détention soient satisfaisantes. Grâce à son intermédiaire, notre compatriote a pu contacter ses proches et obtenir des droits réguliers de visites. Notre consulat général à Barcelone entend poursuivre cette assistance à notre compatriote en étant présent à l'audience du procès, qui se tiendra les 22 et 23 mars prochains.
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