Muriel Marland-Militello
Question N° 95935 au Ministère de l'Apprentissage

Question soumise le 14 décembre 2010

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, sur le subventionnement des associations et fondations par ses services. Elle aimerait connaître le nombre d'organismes bénéficiaires ainsi que le montant total des subventions versées en 2009. Elle souhaite également connaître l'identité des dix premiers bénéficiaires en volume et le montant reçu par chacun de ceux-ci en 2009.

Réponse émise le 27 décembre 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a pris connaissance avec intérêt de la question relative au subventionnement des associations et fondations. En 2009, le programme 111 « amélioration de la qualité et des relations du travail » a financé 77 associations, pour un montant de 11 590 987 euros. Ces associations portent sur le soutien au développement de la santé, de la sécurité au travail, du dialogue social ainsi que la formation des conseillers prud'hommes. Le tableau ci-après retrace les dix subventions les plus importantes attribuées en 2009. (En euros.)

Le programme 155 « conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail » finance plus de 180 associations, pour un montant d'environ 1 Meuros, dont le suivi est fortement déconcentré. Ces associations portent sur les domaines culturels et sportifs et sont exclusivement orientées vers les agents du ministère, dans le cadre de l'action sociale. Le tableau ci-après retrace les dix subventions les plus importantes attribuées en 2009. (En euros.)