François Grosdidier
Question N° 89804 au Ministère de la Santé (retirée)

Question soumise le 5 octobre 2010

M. François Grosdidier appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le programme européen intitulé "Nanogenotox" qu'elle a initié conjointement avec l'ANSES en mars 2010, destiné à mieux évaluer le risque sanitaire posé par les nanomatériaux. Ce programme devrait notamment aboutir, pour reprendre les termes de l'ANSES, à "une méthode [...] de détection du potentiel génotoxique des nanomatériaux susceptibles d'engendrer un risque de cancer ou de toxicité pour la reproduction chez l'homme". Pour ce faire, ce programme Nanogenotox teste une liste de 14 nanomatériaux en haut de laquelle figure le dioxyde de titane. Le dioxyde de titane est le pigment minéral le plus utilisé dans le monde. Il est produit à plus de 4 millions de tonnes par an et on le retrouve dans les cosmétiques, les crèmes solaires, les dentifrices, dans l'alimentation et les médicaments. En plus d'être utilisé comme pigment, le dioxyde de titane est un puissant photocatalyseur. Cela signifie qu'au contact de la lumière, il détruit de nombreux polluants intérieurs. Depuis quelques années, l'offre de peintures autonettoyantes et de purificateurs d'air à base de dioxyde de titane nanoparticulaire a considérablement augmenté. Cette offre se tourne notamment vers nos hôpitaux pour neutraliser toute présence de bactéries dans l'air et ainsi lutter contre les infections nosocomiales. Ce nanomatériau "révolutionnaire", comme il est parfois décrit, suscite cependant d'importantes préoccupations de la part de la communauté scientifique. En 2007, le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a classé le dioxyde de titane comme "possible cancérigène pour l'homme". Les études scientifiques prouvent toutes qu'il augmente sensiblement les risques de cancer chez l'animal et on craint maintenant que cela soit aussi le cas pour l'homme. Le programme Nanogenotox rendra ses conclusions en 2012 et nous en saurons alors plus sur le caractère cancérigène ou non du dioxyde de titane. Mais d'ici là, ne serait-il pas plus sage d'appliquer le principe de précaution inscrit au coeur même de notre Constitution ? Il demande ce qu'elle répond aux établissements de santé inquiets de la possible dangerosité de ce matériau.

Retirée le 4 octobre 2011 (fin de mandat)