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Jean-Jack Queyranne
Question N° 88444 au Ministère de la Santé


Question soumise le 14 septembre 2010

M. Jean-Jack Queyranne appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur l'introduction des médecines complémentaires dans les hôpitaux. En effet, selon une enquête effectuée par l'organisation mondiale de la santé, près de 50 % des patients français ont eu recours, en 2006, aux médecines appelées communément médecines alternatives ou complémentaires, comme par exemple la phytothérapie, l'ostéopathie ou encore l'acupuncture. Depuis, le mouvement s'amplifie chaque année, puisque actuellement, deux patients sur trois utilisent ces médecines. Aujourd'hui, de nombreux médecins proposent ces médecines pour des soins complémentaires qui contribuent largement à soulager les douleurs. Si ces médecines sont reconnues, elles rencontrent de nombreuses difficultés à être introduites dans le monde hospitalier, notamment l'acupuncture qui dans bien des cas est une alternative aux médicaments. En conséquence, il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour que l'administration hospitalière et les agences régionales de santé favorisent l'introduction de ces différentes médecines dans le domaine hospitalier.

Réponse émise le 5 avril 2011

La médecine traditionnelle chinoise (acupuncture, etc.) est une pratique non conventionnelle à visée thérapeutique qui, à ce jour, n'a pas apporté encore scientifiquement la preuve de son efficacité et de son innocuité. En effet, une pratique de soin doit d'abord être reconnue par notre système de santé. Le ministère du travail, de l'emploi et de la santé conduit actuellement, une réflexion sur certaines pratiques non conventionnelles, et mène en partenariat avec l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) des études à caractère scientifique, concernant leurs effets (efficacité et innocuité). Dans cette optique, un groupe d'appui sur les pratiques non conventionnelles à visée thérapeutique a été créé par arrêté du 3 février 2009. Ce n'est que lorsque le bénéfice de telle ou telle pratique sera scientifiquement démontré que celle-ci pourra justifier de son inscription dans notre système de santé. Par ailleurs, il est possible d'élaborer des projets d'essais cliniques qui seront soumis dans le cadre du programme hospitalier de recherche clinique (PHRC). À cet effet, en 2011, a été déposé dans ce cadre un projet intitulé « Acupuncture et douleurs lombaires basses et de la ceinture pelvienne pendant la grossesse : étude médico-économique », qui est en cours d'examen par les experts.

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