Thierry Lazaro
Question N° 88118 au Ministère du du territoire
Question soumise le 14 septembre 2010
M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire sur les effectifs au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant. Aussi, il le prie de bien vouloir lui faire connaître le nombre de fonctionnaires et de contractuels en poste au 31 décembre 2009 dans l'ensemble de ces services et administrations, ainsi que les variations des effectifs par rapport au 31 décembre 2008.
Réponse émise le 9 novembre 2010
La délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), service du Premier ministre mis à disposition du ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, comptabilisait, au 31 décembre 2009 : 79 fonctionnaires titulaires (27 agents de catégorie A, 12 agents de catégorie B et 40 agents de catégorie C) et 55 contractuels (45 agents de catégorie A, 9 agents de catégorie B et 1 agent de catégorie C). Par rapport au 31 décembre 2008, les effectifs comptent un emploi de plus de fonctionnaire titulaire, et un emploi de moins d'agent contractuel.
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