M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les effectifs au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant. Aussi, il le prie de bien vouloir lui faire connaître le nombre de fonctionnaires et de contractuels en poste au 31 décembre 2009 dans l'ensemble de ces services et administrations, ainsi que les variations des effectifs par rapport au 31 décembre 2008.
Le périmètre du ministère de la culture et de la communication et des services s'y rattachant s'entend de la façon suivante : administration centrale et services déconcentrés (directions régionales des affaires culturelles et services territoriaux de l'architecture et du patrimoine), établissements publics administratifs, établissements publics industriels et commerciaux et associations. Les effectifs (titulaires et non titulaires) du ministère ont évolué de la manière suivante entre le 31 décembre 2008 et le 31 décembre 2009 (effectifs en équivalent temps plein en poste au 31 décembre des années concernées).
ETP au 31 décembre 2008 | ETP au 31 décembre 2009 | |
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Sur budget MCC (*) | 11 300 | 11 035 |
Dont : - titulaires | 10 021 | 9 752 |
- contractuels | 1 279 | 1 283 |
Dont affectés dans les EP : | 4 149 | 4 271 |
- titulaires | 3 667 | 3 803 |
- contractuels | 482 | 468 |
Sur budget des opérateurs (**) | 18 729 | 18 682 |
Total | 30 029 | 29 717 |
*(*) Source : système d'information des ressources humaines du ministère de la culture et de la communication. (**) Source : rapports annuels de performance du ministère de la culture et de la communication. |
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