Thierry Lazaro
Question N° 88105 au Ministère de l'Alimentation

Question soumise le 14 septembre 2010

M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les effectifs au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant. Aussi, il le prie de bien vouloir lui faire connaître le nombre de fonctionnaires et de contractuels en poste au 31 décembre 2009 dans l'ensemble de ces services et administrations, ainsi que les variations des effectifs par rapport au 31 décembre 2008.

Réponse émise le 26 octobre 2010

L'honorable parlementaire a souhaité connaître les effectifs de fonctionnaires et de contractuels au sein des services du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (MAAP) et des services et administrations s'y rattachant au 31 décembre 2009, ainsi que les variations des effectifs par rapport au 31 décembre 2008. Le tableau ci-après récapitule ces effectifs (à la date du 31 décembre 2009). Seuls ont été retenus les effectifs compris dans le plafond d'emplois ministériel, à l'exclusion des personnels des corps gérés par le MAAP affectés ou détachés dans d'autres administrations.

S'agissant de personnels gérés au niveau déconcentré, nous ne disposons que de la consommation sur l'année en équivalent temps plein travaillé (ETPT). En effet, seuls des postes non pérennes (notamment des remplacements et des emplois saisonniers) sont gérés à ce niveau. Le MAAP, par convention, prend comme référence pour la consommation au 31 décembre 2009 l'ETPT. En conclusion, le chiffre d'effectifs physiques était de 34 503 au 31 décembre 2008, il est de 33 204 au 31 décembre 2009. Cette différence s'explique notamment par le transfert de décentralisation des personnels techniques, ouvriers et de service, et de l'aménagement foncier (516 équivalent temps plein [ETP] transférés au budget 2009), ainsi que par des changements de périmètre du MAAP (367 ETP transférés au budget 2009).