Marc Le Fur
Question N° 8356 au Ministère de l'Intérieur
Question soumise le 23 octobre 2007
M. Marc Le Fur attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'utilisation de la vidéo-surveillance et plus particulièrement des drones. Ces avions sans pilotes sont équipés de caméras afin de filmer et retransmettre des images aux PC de sécurité, notamment lors de l'organisation de grands événements sportifs, culturels ou de manifestations à risques. Il lui demande de préciser les conditions d'utilisation de ces drones et leur coût.
Réponse émise le 8 janvier 2008
La disponibilité d'images aériennes en temps réel constitue pour les services de police une aide précieuse tant dans le domaine du maintien de l'ordre que du renseignement. Le ministère de l'intérieur a donc engagé depuis plus d'un an une réflexion sur l'opportunité de soutenir par des moyens aériens les missions de la police nationale. C'est dans ce cadre qu'a été lancé le projet ELSA (engin léger de surveillance aérienne) concernant le développement et l'expérimentation d'un système de surveillance aérienne de taille réduite. ELSA est un engin volant de taille réduite (environ 1 mètre d'envergure), équipé d'une caméra vidéo, pouvant soit être télécommandé depuis le sol, soit suivre des plans de vol prédéfinis. Contrairement à d'autres engins de type militaire, ELSA a une masse faible (environ 1 kilogramme) et volera à basse altitude. Pour des questions de sécurité, l'opérateur aura en outre l'obligation de garder un contact visuel avec l'engin. Le coût d'un tel système peut varier en fonction des caractéristiques de l'appareil et de l'équipement embarqué. L'objectif de prix se situe aux alentours de 10 000 euros l'unité. Ce système ELSA sera expérimenté sur des sites sécurisés, à l'écart des zones habitées. Cette expérimentation permettra de déterminer l'adéquation de tels appareils avec les besoins de la police nationale, leur doctrine d'emploi ainsi que le niveau quantitatif de déploiement visé.
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