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Thierry Mariani
Question N° 78624 au Ministère des Transports


Question soumise le 11 mai 2010

M. Thierry Mariani attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le fonctionnement des trains express régionaux en Rhône-Alpes. À ce titre, il souhaiterait connaître, pour la période incluant 1998 à 2009, le nombre de « TER » qui ont été annulés ainsi que la répartition des causes de ces annulations. Il souhaiterait enfin disposer, toujours pour la même période, des pourcentages annuels de ponctualité enregistrés par les « TER » dans cette région.

Réponse émise le 5 octobre 2010

Les services de l'État ne disposant de données qu'à compter de 2002, date de la régionalisation des services régionaux de voyageurs, en Rhône-Alpes, le nombre de trains express régionaux (TER), pour lesquels l'offre n'a pas été réalisée, est de 3 333 trains en 2002 (taux de non- réalisation de l'offre de 0,78 %), 14 475 en 2003 (4,95 %), 13 485 en 2004 (2,73 %), 12 521 en 2005 (3,39 %), 10 801 en 2006 (2,77 %), 16 282 en 2007 (4,2 %), 12 178 en 2008 (2,38 %) et en 13 763 en 2009 (3,2 %). En 2009, à titre d'illustration, ces annulations étaient liées pour 20 % à des causes internes, pour 10 % à des causes externes et à l'infrastructure et pour 70 % aux mouvements sociaux. Concernant la ponctualité des trains, la convention SNCF - Rhône-Alpes fixe l'indicateur de ponctualité à moins de 5 minutes de retard pour les TER migrants (entre 6 heures et 9 heures et entre 16 h 30 et 19 h  30). La mesure de la ponctualité des années 2002 à 2009 est la suivante :


2002
(%)

2003
(%)

2004
(%)

2005
(%)

2006
(%)

2007
(%)

2008
(%)

2009
(%)
Suivi Rhône-Alpes 89,62 89,41 90,77 91,38 90,61 88,87 89,67 91,47

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