René Dosière
Question N° 75893 au Ministère des Affaires étrangères

Question soumise le 6 avril 2010

M. René Dosière demande à M. le secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie de lui faire connaître pour les années 2008 et 2009 les renseignements suivants concernant le fonctionnement de son cabinet : montant des frais de représentation, en distinguant les frais de restauration ; nombre et coût des frais de déplacements aériens en métropole, outre-mer et à l'étranger, en distinguant les règlements à l'ETEC et les locations d'avions privés.

Réponse émise le 29 novembre 2011

Il est porté à la connaissance de l'honorable parlementaire les éléments de réponse suivants :
1. Les frais de représentation et de restauration : le secrétaire d'État, chargé de la coopération et de la francophonie dispose d'un budget de fonctionnement dont les frais de représentation, notamment de restauration, sont les suivants : les frais de représentation comprennent les lignes de dépenses suivantes : frais de restauration (alimentation, boissons, cocktails, frais de restaurants) ; cadeaux ministériels à destination des chefs d'État et ministres lors des déplacements ; location de matériel ; fleurs ; interprètes ; frais d'hôtellerie pour les déplacements en France ; blanchisserie. Le secrétaire d'État ayant pris ses fonctions le 19 mars 2008, ses frais de représentation sont comptabilisés à partir de cette date.

(En euros)
2. Les frais de déplacement aérien du cabinet. En 2008, sur neuf mois (de la prise de fonctions en mars jusqu'en décembre) le total des frais de déplacement aérien est de 1 034 266 euros pour quarante-quatre déplacements. En 2009, le total est de 1 595 946 euros pour cinquante-neuf déplacements.
2008
2009