Thierry Lazaro
Question N° 7393 au Ministère de la Défense

Question soumise le 16 octobre 2007

M. Thierry Lazaro interroge M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, sur les effectifs au sein des services de son secrétariat d'État et des services et administrations s'y rattachant. Aussi, il le prie de bien vouloir lui faire connaître le nombre de fonctionnaires et de contractuels dans l'ensemble de ces services et administrations. - Question transmise à M. le ministre de la défense.

Réponse émise le 11 décembre 2007

Les données relatives au nombre d'agents civils en fonction au ministère de la défense, par catégories, au 1er août 2007, figurent dans le tableau récapitulatif suivant :

Le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, n'ayant pas d'administration en propre, les directions et services dont il dispose sont des organismes du ministère de la défense. Leurs agents relèvent donc tous du ministère de la défense. Parmi les 79 666 agents en fonction au ministère de la défense au 1er août 2007, 3 478 travaillent au profit de la mission « anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » qui est de la responsabilité du secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants. Cette mission a vocation à regrouper les dispositifs de reconnaissance, de réparation et de solidarité en faveur des anciens combattants et de certaines victimes civiles de la Seconde Guerre mondiale. Elle a également pour objectif de renforcer les liens entre la nation et son armée par une promotion de la politique de mémoire et un développement des vecteurs de communication. Les données relatives au nombre d'agents civils travaillant au titre de cette mission, par catégories, au 1er août 2007, sont détaillées dans le tableau suivant :