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André Wojciechowski
Question N° 58477 au Ministère de l'Intérieur


Question soumise le 15 septembre 2009

M. André Wojciechowski attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les difficultés que rencontrent certaines préfectures afin de délivrer, dans les temps, des passeports biométriques en période de vacances. Les principales difficultés résident dans l'application d'un logiciel informatique qui entraîne le rejet de photos d'identité non conformes. Il lui demande le délai moyen de délivrance des passeports au niveau du département de la Moselle, ainsi que les ajustements qu'il entend mettre en place en cas d'urgence sur l'ensemble du territoire.

Réponse

Cette question n'a pas encore de réponse.

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