Jean-Jacques Candelier
Question N° 57529 au Ministère de la Défense
Question soumise le 25 août 2009
M. Jean-Jacques Candelier interroge M. le ministre de la défense sur les ventes d'armes françaises dans le monde. La France est le troisième exportateur d'armes dans le monde après la Russie et les États-unis, ce qui participe d'une diffusion des risques militaires mondiaux. Il lui demande donc quels sont les pays destinataires de nos exportations d'armement.
Réponse émise le 8 décembre 2009
La France se situait en 2008 au quatrième rang des pays exportateurs d'armement, derrière les Etats-Unis, le Royaume-Uni et la Russie. Forte de la compétitivité et du haut niveau de technologie de son industrie aéronautique, navale et terrestre, la France a connu en 2008 un redressement de ses exportations d'armement. Les prises de commandes enregistrées se sont en effet élevées à 6,58 milliards d'euros, soit un chiffre supérieur de 13 % à celui de l'année 2007, soutenant un secteur industriel de plus de 165 000 emplois directs. En cette période de ralentissement de la croissance mondiale, nos exportations d'armement jouent ainsi un rôle primordial pour l'avenir de l'industrie française et pour le maintien de la posture de défense. Pour autant, la France continue d'exercer un contrôle extrêmement rigoureux de l'ensemble des ventes de matériels militaires à l'étranger, dans le cadre de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG), présidée par le secrétaire général de la défense nationale. Ce contrôle répond à une triple nécessité garantir la protection de nos forces et de celles de nos alliés et de nos partenaires engagées en opérations, garantir le respect des engagements internationaux souscrits par la France et assurer la maîtrise des transferts de technologies les plus sensibles. Le dixième rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France, portant sur l'année 2008, est disponible sur le site internet du ministère de la défense. Document de référence sur la politique française d'exportation, ce rapport annuel présente les transferts d'armement en provenance de la France, réalisés dans le respect de ses engagements européens et internationaux. Rédigé dans un esprit de transparence à l'égard du Parlement, de la société civile et de la communauté internationale, le rapport pour l'année 2008 comporte des données détaillées sur les prises de commandes et les livraisons, ainsi que des synthèses par pays. Il ressort de ce rapport que les commandes les plus importantes ont été prises par le Brésil, le Maroc, l'Arabie saoudite et le Royaume-Uni.
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