Francis Saint-Léger
Question N° 54006 au Ministère des Transports
Question soumise le 30 juin 2009
M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le Premier ministre sur le crash aérien au large du Brésil. Il désire connaître les moyens mis en oeuvre par la France afin de retrouver les victimes.
Réponse émise le 16 février 2010
Lorsqu'un avion s'abîme en mer, des opérations de recherche et sauvetage des passagers ou de leurs dépouilles, dites « opérations SAR » (Search and Rescue) sont lancées. Elles sont conduites par le pays responsable de la zone SAR où l'accident s'est produit. Dans le cas de l'accident du vol AF447, intervenu le 1er juin 2009, l'avion ayant disparu dans la zone SAR du Brésil, c'est le MRCC (Maritime Rescue Coordination Centre) de Recife qui a coordonné les recherches SAR. Celles-ci ont impliqué, durant six semaines des aéronefs brésiliens, français, américains et espagnols et des bâtiments de la marine nationale française et de la marine nationale brésilienne. Après six jours de recherches, les premiers débris flottants de l'avion Airbus A 330 ont été découverts, puis des dépouilles de passagers et de membres d'équipage. Entre le 6 et le 17 juin 2009, les marins de la frégate Ventôse et du Bâtiment de projection et de commandement (BPC) Mistral ont retrouvé les corps de trente victimes et les marins brésiliens ont retrouvé vingt corps. Les dépouilles ont toutes été transportées dans la ville de Recife pour y être autopsiées. Les recherches SAR se sont arrêtées le vendredi 26 juin, aucun nouveau corps ou nouvel élément de l'avion n'ayant été retrouvé depuis neuf jours. Les aéronefs ont alors arrêté leurs patrouilles. Les bâtiments de la marine brésilienne ont également quitté la zone. Durant encore quinze jours, soit jusqu'au 10 juillet 2009, les bâtiments de la marine nationale française sont restés pour appuyer la recherche des enregistreurs conduite par le Bureau d'enquêtes et d'analyses (BEA). Une deuxième phase de recherches en mer a été organisée par le BEA dès le mois d'août 2009 avec la participation de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) et son navire le Pourquoi Pas, équipé d'un sonar acoustique remorqué, du robot télé-opéré Victor, du sous-marin Nautile et de son sondeur multifaisceau. Cette phase de recherche a duré trois semaines et n'a pas permis de découvrir de nouveaux corps, ni l'épave, ni les enregistreurs. Le BEA mènera à partir de février 2010 une troisième phase de recherches en mer, dont les objectifs sont de retrouver les enregistreurs et l'épave. Cependant toute dépouille qui serait repérée durant ces recherches, serait récupérée et conservée, sous la supervision d'un officier de police judiciaire présent à bord des navires engagés.
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