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Thierry Mariani
Question N° 53345 au Ministère de l'Écologie (retirée)


Question soumise le 23 juin 2009

M. Thierry Mariani rappelle à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie les termes de sa question n° 128 posée le 3 juillet 2007 sous le titre "Sécurité routière - permis de conduire - aptitude à la conduite - évaluation" qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard très important et il souhaiterait qu'elle lui indique les raisons d'une telle carence.

Retirée le 21 décembre 2010 (fin de mandat)

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