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Michel Zumkeller
Question N° 50796 au Ministère du du territoire (retirée)


Question soumise le 2 juin 2009

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire sur le rapport annuel sur les sectes, publié par la Miviludes (Mission interministérielle de vigilance contre les dérives sectaires). Ce rapport décrit les méthodes employées par les sectes, pour s'installer dans les « niches nouvelles ». Il souhaite connaître les actions menées pour lutter contre l'emprise des sectes dans les domaines relevant de sa compétence.

Retirée le 14 septembre 2010 (retrait pour cause de question identique)

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