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Jean-Pierre Grand
Question N° 50756 au Ministère de l'Agriculture


Question soumise le 2 juin 2009

M. Jean-Pierre Grand interroge M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la composition du LEGTA Frédéric Bazille situé à Montpellier. Il souhaite connaître la répartition entre les élèves rattachés à l'éducation nationale et ceux à l'agriculture, ainsi que la même répartition pour les personnels entre éducation nationale et agriculture. Il le remercie des éléments qu'il voudra bien lui fournir.

Réponse émise le 18 août 2009

Le lycée d'enseignement général et technologique agricole (LEGTA) Frédéric-Bazille, situé à Montpellier, accueille 360 élèves sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale et 360 jeunes dans les formations relevant du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche. Concernant les personnels administratifs, la contribution du ministère de l'éducation nationale est de 4,9 équivalents temps plein (ETP), celle du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche de 21,5 ETP. Concernant les personnels enseignants, l'équité est respectée. Le ministère de l'éducation nationale affecte la dotation globale horaire (DGH) nécessaire à ses divisions ; le ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche attribue la DGH pour le fonctionnement de ses formations.

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