Isabelle Vasseur
Question N° 50185 au Ministère de l'Éducation
Question soumise le 26 mai 2009
Mme Isabelle Vasseur attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le problème posé par le remplacement des professeurs des écoles en cours d'année, lorsque ceux-ci sont en congés maladie ou absents en raison d'une formation. Ces situations sont très fréquentes et, bien souvent, peu anticipées par l'administration qui doit faire appel, dans la plupart des cas, à des solutions de remplacement inefficaces et aléatoires : succession de plusieurs remplaçants pour une même absence ou parfois aucun remplacement ; répartition des élèves sans professeurs dans l'ensemble des classes, mesure qui déstabilise les enfants et qui participe de surcroît à la surcharge de ces mêmes classes. Compte tenu de cette situation, elle souhaiterait connaître les intentions du Gouvernement pour faciliter les remplacements des professeurs des école en cours d'année, afin de ne plus pénaliser les élèves.
Réponse émise le 20 avril 2010
La question du remplacement des enseignants absents constitue une vraie préoccupation du ministre de l'éducation nationale. Chaque année, des moyens très significatifs sont consacrés au remplacement des enseignants. S'agissant des enseignants du premier degré, le dispositif de remplacement se compose d'enseignants qui ont le statut de titulaires remplaçants. Ils sont rattachés à une école et affectés, pour assurer leur mission, soit à une brigade départementale chargée de remplacer les absences de longue durée, soit à une zone d'intervention localisée plus spécifiquement chargée de remplacer les absences de courte durée. Ces emplois de remplaçants représentent 8 % des emplois d'enseignants du premier degré au niveau national et ont permis de couvrir 90,67 % des absences survenues au cours de l'année 2008-2009. Dans l'académie d'Amiens, par exemple, ce taux de remplacement s'élève à 92,85 %, ce qui place l'académie au-dessus de la moyenne nationale. L'efficience du dispositif de remplacement dans le premier degré a fortement progressé ces dernières années, et son amélioration est constamment recherchée. Malgré les moyens importants engagés pour assurer la permanence de la qualité du service public d'éducation, des remplacements à certaines périodes de l'année scolaire, et notamment dans les écoles rurales, peuvent demeurer difficiles à réaliser. Une gestion optimale de la ressource humaine adaptée à chaque type d'absence (de longue, moyenne ou courte durée) est recherchée afin de limiter au maximum le décalage qui peut exister entre le moment où une absence est constatée et celui auquel il est possible de la suppléer. Conscient de l'importance de la question du remplacement des enseignants absents, notamment pour les parents d'élèves, le ministre a confié à Michel Dellacasagrande, ancien directeur des affaires financières, une mission d'étude sur ce sujet. À la suite de cette étude, le ministre a annoncé un certain nombre de mesures applicables à la rentrée 2010, notamment un remplacement plus réactif pour les absences imprévisibles de courte durée, un assouplissement des zones géographiques de remplacement, la désignation d'un « pilote » en charge du remplacement dans chaque académie.
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