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François Rochebloine
Question N° 5005 au Ministère de l'Économie


Question soumise le 25 septembre 2007

M. François Rochebloine demande à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi de bien vouloir lui indiquer le nombre de contrats d'insertion dans la vie sociale « CIVIS » conclus dans les huit départements de la région Rhône-Alpes sur l'année 2006, ainsi que la proportion de ceux qui ont, soit débouché sur un contrat de plus de six mois à l'issue de la période d'essai, soit conduit à la création ou la reprise d'une activité non salariée, six mois après.

Réponse émise le 19 février 2008

L'attention du Gouvernement a été appelée sur les résultats du programme CIVIS en 2006 dans la région Rhône-Alpes. Au cours de l'année 2006, 12 160 jeunes ont signé un contrat d'insertion dans la vie sociale en Rhône-Alpes, 5 405 sont sortis du dispositif dont 2 438 pour accéder à un emploi durable (CDD de plus de six mois ou CDI), soit 45 % du total des sorties. Parmi les jeunes qui ont signés un CIVIS en Rhône-Alpes avant le 31 décembre 2005, 43 % sont sortis en moins d'un an du dispositif et 18 % ont accédé à un emploi durable en moins d'un an. Le tableau ci-dessous détaille ces résultats par départements, lesquels dépassent de deux points les performances nationales.

DEPARTEMENTS DU 1er JANVIER AU 31 DÉCEMBRE 2006
ENTRÉES SORTIES SORTIES
versun emploi
durable total
TAUX
de sortieà 1 an
(en %)
TAUX
De sortieen emploi
durableà 1 an
(en %)
PART
des sortiesen emploi
durable parmiles sorties
(en pourcentage)
Ain 960 398 187 34 15 47
Ardèche 608 243 89 57 18 37
Drôme 1 163 574 215 40 12 37
Isère 2 244 976 422 43 19 43
Loire 1 542 894 353 46 16 39
Rhône 3 745 966 440 31 13 46
Savoie 714 444 265 48 30 60
Haute-Savoie 1 184 910 467 62 31 51
Total Rhône-Alpes 12 160 5 405 2 438 43 18 45
Total national 187 898 77 021 33 243 41 16 43
Sources : parcours 3/DARES.

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