Pierre Morel-A-L'Huissier
Question N° 48867 au Ministère de la Culture
Question soumise le 12 mai 2009
M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le déménagement des archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le processus mis en oeuvre pour protéger les archives.
Réponse émise le 8 décembre 2009
Les règles de sécurité les plus strictes préconisées lors d'un transfert de documents originaux appartenant au patrimoine national seront mises en oeuvre pour le déménagement d'une partie des archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine. La traçabilité des cartons sera assurée grâce à l'utilisation de codes-barres. Ainsi les archives nationales connaîtront leur localisation, à tous les stades du transfert, du prélèvement dans leur magasin d'origine à leur réintégration à Pierrefitte-sur-Seine. Un outil informatique permettant d'assurer cette traçabilité est en cours de développement. Les véhicules dédiés au transport des archives, scellés au départ de chacun des sites, feront l'objet d'un suivi à l'aide d'un système de géolocalisation satellitaire. À l'arrivée, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, les archives seront réceptionnées dans des locaux et magasins équipés d'un système de sécurité et d'anti-intrusion conforme aux normes de ce type d'établissement. La préservation des documents passe aussi par la mise en place de protocoles de transports adaptés aux documents (caisses de transport renforcées et ignifugées, armoires roulantes adaptées à la taille des documents) pour éviter toutes dégradations physiques. Les véhicules devront comporter les équipements nécessaires pour éviter tous chocs thermiques aux documents dont les variations brutales sont néfastes à leur conservation. Ainsi, tous les efforts en matière de sécurité combinés à l'expertise technique et scientifique des archives nationales sont mis en place pour assurer la préservation des documents déménagés afin que le transfert des 180 kilomètres linéaires de documents originaux se déroule dans les meilleures conditions possibles assurant ainsi la pérennité de notre patrimoine national.
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