Michel Vauzelle
Question N° 45462 au Ministère de l'Éducation
Question soumise le 31 mars 2009
M. Michel Vauzelle attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le nombre croissant de postes de remplacement d'enseignants maternels et primaires laissés vacants dans le département des Bouches-du-Rhône. Cette situation ne fait que s'aggraver chaque année alors que l'appel aux lauréats de la liste complémentaire au concours de professeur des écoles ne cesse de diminuer. Ceci ne peut que nuire au service public de l'éducation nationale d'autant que les remplacements de longue durée ne sont pas épargnés par ce phénomène. Il lui demande donc quelles mesures il compte prendre afin que cette rupture d'égalité dont sont victimes un grand nombre de jeunes bucco-rhodaniens cesse.
Réponse émise le 30 juin 2009
La recherche d'une gestion optimisée de la ressource enseignante conduit à remplacer en priorité les enseignants absents par des professeurs titulaires remplaçants. Les enseignants du premier degré titulaires remplaçants sont rattachés à une école et affectés soit à une brigade départementale quand il s'agit de remplacer des absences de longue durée, soit à une zone d'intervention localisée quand il s'agit d'absences de courte durée. Sur l'ensemble du territoire, 8 % des emplois d'enseignant du premier degré sont affectés au remplacement et ce dispositif a permis de pallier 91,8 % des absences survenues au cours de l'année scolaire 2006-2007. Dans l'académie d'Aix-Marseille, 93,1 % des absences ont été remplacées durant cette même année scolaire. L'efficience du dispositif de remplacement dans le premier degré est en progression depuis plusieurs années et son amélioration est constamment recherchée. Malgré les moyens importants ainsi engagés pour assurer la permanence de la qualité du service public d'éducation, des remplacements à certaines périodes de l'année scolaire peuvent demeurer difficiles à réaliser. Une gestion optimale adaptée à chaque type d'absence est recherchée afin de limiter au minimum le décalage qui peut exister entre le moment où une absence est constatée et celui auquel il est possible d'affecter un enseignant en remplacement. Par ailleurs, pour pourvoir des postes de professeur des écoles devenus vacants, il peut être fait appel à des candidats inscrits sur les listes complémentaires des concours de recrutement. Depuis la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), ce sont les recteurs responsables du budget opérationnel de programme académique (BOPA), qui apprécient en fonction des besoins formulés par les départements et dans la limite de leur plafond d'emplois, le nombre de recrutement sur la liste complémentaire à réaliser. Ainsi, depuis la rentrée scolaire 2008, 73 enseignants sur 114 inscrits ont été recrutés sur la liste complémentaire de l'académie d'Aix-Marseille dont 68 dans le département des Bouches-du-Rhône.
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