Bertrand Pancher
Question N° 32893 au Ministère de la Défense

Question soumise le 21 octobre 2008

M. Bertrand Pancher interroge M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants sur la construction ou la rénovation de monuments aux morts. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer si son ministère alloue des subventions spécifiques pour la construction de monuments aux morts ou pour la réfection de monuments aux morts existants. Le cas échéant, il souhaiterait connaître le nombre de subventions de chacun de ces deux types allouées à des communes en 2007. Il souhaiterait également savoir combien de subventions ont été allouées en 2007 à des associations ou à des particuliers propriétaires eux aussi de monuments commémoratifs.

Réponse émise le 24 mars 2009

Chaque année, pour répondre aux nombreuses demandes de communes qui cherchent à rénover leur monument aux morts communal, à s'en doter pour les plus modestes ou plus généralement à entretenir leur patrimoine commémoratif, des aides sont octroyées par le ministère de la défense. Les associations d'anciens combattants sont aussi éligibles à ces subventions pour ce type de projets. Le tableau ci-dessous présente les subventions allouées en 2007 aux communes et associations et leur répartition en fonction des opérations de rénovation et de construction réalisées.

Le montant total des subventions allouées au titre des années 2007 et 2008, afin de financer des opérations de rénovation et de construction des monuments aux morts communaux, s'établit de la manière suivante : Les aides consenties par le département ministériel dans le domaine mémoriel ont connu globalement une hausse d'environ 26 % entre 2007 et 2008, car si elles ont diminué au profit des communes, elles ont nettement augmenté en direction des associations. S'agissant des associations, cette situation s'explique, non seulement sur un plan quantitatif, mais surtout qualitatif. En effet, à l'occasion notamment du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale, le nombre des projets associatifs soutenus a plus que doublé et a concerné des opérations de grande ampleur de remise en état de monuments liés à la mémoire de ce conflit, tels que Hartmannswillerkopf (Haut-Rhin), l'ossuaire de Douaumont (Meuse), le monument du Crapouillot à Laffaux (Aisne). Enfin, il convient de préciser qu'en dehors des communes et des associations, des soutiens sont susceptibles d'être apportés aux projets nés de l'initiative de particuliers, conformément au principe appliqué par la commission d'attribution des subventions, dès lors qu'ils répondent à des exigences pédagogiques ou mémorielles.