Thierry Mariani
Question N° 2834 au Ministère de l'Éducation
Question soumise le 14 août 2007
M. Thierry Mariani demande à M. le ministre de l'éducation nationale de lui faire connaître le nombre d'élèves scolarisés en CLIS dans le département de Vaucluse pour les cinq dernières années, et la répartition par établissement scolaire.
Réponse émise le 4 mars 2008
Les classes d'intégration scolaire (CLIS) ont pour mission d'accueillir de façon différenciée dans certaines écoles élémentaires des élèves présentant un handicap afin de leur permettre de suivre totalement ou partiellement un cursus scolaire élémentaire. L'organisation et le fonctionnement de ces classes sont prévus par la circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002 relative aux dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré. Les élèves sont orientés vers les CLIS par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées relevant de la maison départementale des personnes handicapées. Le nombre de CLIS dans le département de Vaucluse est passé de 28 à la rentrée 2003, à 33 à la rentrée 2007. Ces CLIS accueillaient 310 élèves à la rentrée 2003, 328 à la rentrée 2004, 336 à la rentrée 2005, 345 à la rentrée 2006, et 351 à la rentrée 2007, ce qui constitue un accroissement global de 13,2% sur les cinq rentrées. Il faut noter que sur les 33 CLIS ouvertes à la rentrée 2007, 15 sont situées dans des établissements en ZEP.
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