Hervé Gaymard
Question N° 27401 au Ministère de l'Éducation
Question soumise le 15 juillet 2008
M. Hervé Gaymard attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale au sujet des vacataires sollicités en faveur des établissements d'enseignement. Le ministère de l'éducation nationale fait appel à de nombreux vacataires pour répondre à des contraintes d'heures supplémentaires ou de remplacements de titulaires dans les établissements scolaires. Ce dispositif sera, par ailleurs, vraisemblablement appelé à se développer dans le cadre de l'organisation de la prochaine rentrée. L'expérience a montré que ce dispositif est positif et permet, au-delà des échanges fructueux, d'apporter une souplesse dans le fonctionnement. Toutefois, dans les zones excentrées des sites universitaires, il semble plus difficile de mobiliser les vacataires attendus. Il souhaite connaître les modalités qui permettront de mobiliser des vacataires dans les zones éloignées des sites universitaires.
Réponse émise le 3 février 2009
Les agents vacataires temporaires de l'enseignement secondaire permettent de faire face aux besoins de remplacement au sein de l'enseignement scolaire. En complément des titulaires sur zone de remplacement qui se voient confier, avant la rentrée, une affectation à l'année ou assurent en cours d'année des remplacements et des contractuels recrutés pour couvrir certains postes demeurant vacants à l'issue du mouvement des enseignants titulaires, les vacataires permettent de faire face à des remplacements ponctuels et de durée moins longue. Ces agents sont également recrutés dans certains établissements où le besoin d'enseignement, souvent inférieur à six heures, ne permet pas l'affectation d'un titulaire pour la totalité de son service, en particulier dans les petits collèges de zone rurale. Dans ce cas, malgré l'éloignement de ces établissements des sites universitaires, les académies disposent d'un vivier leur permettant le recrutement de vacataires dans ces zones isolées.
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