Jean-Frédéric Poisson
Question N° 26916 au Ministère de l'Éducation
Question soumise le 8 juillet 2008
M. Jean-Frédéric Poisson interroge M. le ministre de l'éducation nationale au sujet de la lutte contre l'homophobie à l'école. Après le défilé de la "Gay pride" qui avait comme thème cette année « Pour une école sans aucune discrimination », il semble que les organisations de lutte contre l'homophobie souhaitent investir les milieux scolaires afin d'y faire entendre leurs revendications. Si tout doit être fait pour qu'aucune discrimination, de quelque sorte qu'elle soit, ne vienne frapper nos concitoyens, toutes les précautions doivent être prises pour que cette juste cause -celle du respect de la personne humaine- soit portée principalement par le corps enseignant, dont c'est la mission. C'est pourquoi il souhaiterait connaître les intentions du Gouvernement en la matière.
Réponse émise le 18 novembre 2008
L'école doit offrir à tous les enfants des chances égales et une intégration réussie dans la société. Sa mission est donc aussi de promouvoir l'égalité entre les hommes et les femmes, de permettre une prise de conscience des discriminations, de faire disparaître les préjugés, de changer les mentalités et les pratiques. C'est pourquoi la circulaire de rentrée 2008-2009 inclut dans ses dix priorités la lutte contre les discriminations, notamment en matière d'homophobie. Ainsi, au sein des établissements, une importance particulière est accordée aux actions éducatives visant à prévenir les atteintes à l'intégrité physique et à la dignité de la personne, dont notamment les comportements homophobes. Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) est le cadre de référence pour la mise en oeuvre de telles actions conduites par les équipes éducatives et en lien avec le contenu des enseignements et la vie scolaire. Cependant, certains projets nécessitent le recours à des partenaires extérieurs susceptibles de contribuer utilement à la politique éducative et de prévention de l'établissement, dans le respect des compétences et des rôles de chacun. Il est alors recommandé aux établissements de privilégier des intervenants issus d'associations ayant reçu l'agrément national ou académique, prévu par le décret du 6 novembre 1992, qui garantit notamment le respect des principes de neutralité et de laïcité. Dans tous les cas, ces interventions sont organisées à la demande et sous la responsabilité du chef d'établissement et se déroulent en présence d'un membre de l'équipe éducative qui assure la continuité, l'accompagnement et le suivi des actions.
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