Pierre Lasbordes
Question N° 17636 au Ministère de l'Éducation
Question soumise le 26 février 2008
M. Pierre Lasbordes attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur l'initiative prise par le rectorat de l'académie de Créteil de faire appel, sur la base du volontariat et pour un volume d'heures déterminées, à des professeurs à la retraite pour pallier les absences d'enseignants dont le remplacement s'avère particulièrement difficile dans certaines disciplines. Il lui demande de bien vouloir lui en préciser les raisons, eu égard notamment à la situation des professeurs remplaçants et des contractuels, et le remercie de lui indiquer, en cas de succès, s'il entend généraliser cette démarche.
Réponse émise le 18 novembre 2008
Le ministre de l'éducation nationale est très attentif à la question du remplacement des professeurs absents, auquel il consacre des moyens très significatifs. Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser en raison des nombreuses disciplines enseignées. Il convient, à cet égard, de distinguer les remplacements des absences de moyenne et longue durée - supérieures à quinze jours - des remplacements de courte durée. Les remplacements d'enseignants absents pour une durée supérieure à deux semaines (congés de maladie, de maternité...) sont notamment assurés par des titulaires de zone de remplacement. Ces enseignants sont mobilisés, dès que nécessaire, pour effectuer un remplacement ou une suppléance. Le recours à des agents non titulaires intervient pour couvrir certains postes demeurant vacants à l'issue du mouvement des enseignants titulaires et après mobilisation des titulaires de zone de remplacement. Il intervient également afin d'assurer l'enseignement dans des disciplines pour lesquelles les postes ouverts au concours de recrutement n'ont pas été pourvus, en l'absence de vivier suffisant. Par ailleurs, des personnels vacataires peuvent être recrutés pour des besoins occasionnels ou temporaires par les chefs d'établissement et ce, dans la limite de deux cents heures maximum par année scolaire. Cependant, le caractère imprévisible de certaines absences, le manque ou le faible nombre de candidatures d'agents non titulaires dans certaines disciplines ou spécialités et les spécificités territoriales des académies (zones rurales étendues, forte proportion de quartiers urbains dits « difficiles »...) peuvent nécessiter des réponses plus spécifiques. Aussi, la reprise d'activité de professeurs retraités peut constituer un moyen provisoire permettant d'assurer la continuité du service public d'enseignement.
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