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Marc Dolez
Question N° 15929 au Ministère de l'Éducation


Question soumise le 5 février 2008

M. Marc Dolez appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les conclusions alarmantes du rapport 2007 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement, concernant l'état des sanitaires, qui génère de graves problèmes de santé. Il lui demande de lui indiquer s'il envisage de prendre des mesures pour faire face rapidement à ce qui constitue, selon le rapport, un « problème de santé publique ».

Réponse émise le 3 février 2009

Conscient de l'importance du problème relatif à l'hygiène dans les sanitaires des établissements scolaires, le ministre de l'éducation nationale a mis en place un groupe de travail dès la rentrée 2008 sur le dossier « Hygiène et propreté des toilettes scolaires ». Ce groupe rassemble des représentants des différents acteurs impliqués : Association des maires de France, Association des maires des grandes villes de France, élu du réseau Villes santé et personnels de santé de l'éducation nationale. S'appuyant sur les constats et les conclusions du rapport de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement, le groupe procédera à l'audition des principaux acteurs concernés : parents d'élèves, directeurs d'école, enseignants et experts. Les conclusions de ces travaux aboutiront à un ensemble d'informations et de recommandations relatives à la mise en oeuvre de bonnes conditions matérielles, d'usage et d'hygiène de ces locaux pour les élèves. Plusieurs documents sont actuellement en préparation. Ils devraient faire l'objet d'une diffusion dans les prochaines semaines.

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